Mentions légales

Éditeur du site

CAPSY SAS
Société par actions simplifiée au capital de 45 000 €
SIREN : 424 709 939 · SIRET : 424 709 939 00021
RCS Vesoul · TVA intracommunautaire : FR06 424709939
Activité : Traitement et revêtement des métaux — APE 25.61Z
ZAE des Savourots, 70190 Voray-sur-l’Ognon, France
Tél. : +33 3 81 56 79 24
E-mail : contact@capsy.fr

Direction de la publication

Michel de Carvalho, représentant de la présidence de CAPSY / M2C Industries.

Conception et développement

Agence Facton — conception, développement sur mesure et référencement du site.

Hébergement

Les coordonnées de l’hébergeur doivent être renseignées dans cette section lors du déploiement sur l’infrastructure de production. Elles dépendent du prestataire retenu pour l’hébergement de capsy.fr.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, graphismes, logos, photographies, vidéos, icônes et éléments de mise en page, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Responsabilité

CAPSY s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour. Les informations techniques présentées sur le site ont une vocation générale : la faisabilité, les caractéristiques et les conditions d’une prestation sont définies lors de l’étude de chaque projet.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.